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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) les chaises hautes
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La Boîte à Légumes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Boîte à Légumes
les chaises hautes, SAS

Numéro de dépôt :
3920656
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/05/2022
La Boîte à Légumes de les chaises hautes

Présentation de la marque La Boîte à Légumes

Déposée le 16 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) les chaises hautes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Boîte à Légumes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) les chaises hautes domicilié(e) 12 BIS villa des couronnes - 92400 - courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 406 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les chaises hautes, M. jean-frederic navarre domicilié(e) 12 BIS villa des couronnes - 92400 - courbevoie - France.

La marque La Boîte à Légumes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Boîte à Légumes est expirée depuis le 16 mai 2022.

les chaises hautes a également déposé les autres marques suivantes : Je cuisine pour mon bébé


les chaises hautes, SAS - 12 BIS villa des couronnes - 92400 - courbevoie - France - SIREN 539406538


les chaises hautes, M. jean-frederic navarre - 12 BIS villa des couronnes - 92400 - courbevoie - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.